Rénovation énergétique : ces aides dont vous pouvez bénéficier

Rédigé par denis magnier - - 1 commentaire

Rénovation énergétique : ces aides dont vous pouvez bénéficier

FOCUS - Une étude pointe du doigt le manque d’information des Français vis-à-vis des aides financières dont ils peuvent bénéficier pour leurs travaux de rénovation énergétique. Le Figaro Immobilier fait le point sur ces différents dispositifs.

Près de 41 % des Français qui effectuent des travaux en vue d’améliorer la performance énergétique de leur logement ne touchent aucune aide de l’État. C’est le résultat d’un sondage réalisé par Opinion Way pour Quelle Energie. La raison? Un déficit d’information et d’accompagnement autour de ces dispositifs. «Certains Français renoncent même à lancer leur projet pour des raisons financières, n’ayant malheureusement aucune idée des aides auxquelles ils peuvent avoir droit», explique Maël Thomas, le directeur général de Quelle Energie.

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Quant aux Français qui ont bénéficié des aides (58 % des Français), plus de la moitié (56 %) juge les démarches trop complexes. Deux éléments qui représentent un frein important dans la décision de se lancer dans un projet de travaux favorisant les économies d’énergie. Si vous avez déjà commencé de tels travaux, ou que vous prévoyez d’en réaliser d’ici la fin de l’année, voici un tour d’horizon des différents dispositifs auxquels vous avez droit.

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• Le crédit d’impôt pour la transition énergétique

Prorogé jusqu’au 31 décembre 2018, ce dispositif permet de déduire de l’impôt sur le revenu 30% des dépenses pour certains travaux d’amélioration de la performance énergétique. Si le crédit d’impôt est supérieur au montant de l’impôt dû ou si vous êtes non-imposable, l’excédent est remboursé. Le plafond éligible des dépenses s’élève, par période de cinq années consécutives, à 8000 euros pour une personne seule et à 16.000 euros pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune. Il existe une majoration de 400 euros par personne à charge (enfant ou adulte). Ce crédit d’impôt sera transformé en prime dès 2019.

• L’éco-prêt à taux zéro

Jusqu’au 31 décembre 2018, vous pouvez bénéficier de ce prêt à taux d’intérêt nul de 30.000 euros maximum afin de financer vos travaux d’éco-rénovation. Ce prêt est attribué aux propriétaires, qu’ils soient occupants ou bailleurs, sans conditions de ressources. Ces travaux doivent être effectués dans un logement déclaré comme résidence principale, maison ou appartement, achevé avant le 1er janvier 1990.

• La TVA à taux réduit pour l’amélioration de la qualité énergétique

Un taux réduit à 5,5% s’applique sur certains travaux d’amélioration de la qualité énergétique, et sur les travaux induits, dans des locaux achevés depuis plus de deux ans.

• Le programme «Habiter Mieux» de l’Anah

L’Agence nationale de l’habitat (Anah) propose aux propriétaires occupants ainsi qu’aux propriétaires bailleurs une aide représentant 35% à 50% des dépenses liées aux travaux d’amélioration (jusqu’à 20. 000 euros), et aux travaux lourds de réhabilitation (jusqu’à 50 000 euros). L’Anah propose également une prime complémentaire pour les travaux permettant un gain de consommation énergétique d’au moins 25% et vous guide dans l’éventuelle obtention d’une aide locale. Pour bénéficier de ce dispositif, votre logement doit néanmoins avoir été achevé depuis plus de 15 ans.

 

DE NOUVEAUX EFFORTS POUR SUBVENTIONNER LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES LOGEMENTS

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Le taux d’aide de l’ANAH varie selon que vous disposez de ressources "modestes" ou "très modestes". Les plafonds de ressources sont plus élevés en Ile-de-France par rapport au barème des autres régions.

Le programme «Habiter mieux» du plan de rénovation énergétique de l’habitat a permis de rénover près de 50 000 logements en 2014 et en 2015. Le gouvernement vient de fixer un objectif supérieur de 70 000 logements rénovés pour 2016. Ce programme «Habiter mieux» fait partie des nombreuses aides disponibles pour la rénovation énergétique des logements. Il est piloté par l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) qui accorde des subventions en fonction des travaux à réaliser et des ressources des ménages.

Exemple de gros travaux

Pour des gros travaux d’installation ou de rénovation de réseaux d’eau, d'électricité ou de gaz, l’installation d’une salle de bain, le confortement des fondations ou le remplacement d’une toiture, l’ANAH peut prendre en charge jusqu’à 50% du montant hors taxes des travaux dans la limite de 25 000 € pour un ménage «très modeste». Dès lors que les travaux de rénovation énergétique permettent un gain de consommation énergétique d’au moins 25%, vous pouvez même bénéficier d’une prime d’Etat allant jusqu’à 2 000 €.

Isolation, chauffage

Pour des travaux d’isolement des murs, combles ou fenêtres ou d’amélioration du système de chauffage ou de production d’eau chaude (remplacement de chaudière), l’aide de l’ANAH peut représenter de 25% à 50% du montant HT des travaux. Ici aussi, la prime d’Etat peut s’ajouter en fonction des ressources.

Les conditions à remplir

Dans tous les cas, votre logement doit avoir été construit depuis plus de 15 ans et vous ne devez pas avoir bénéficié d'un PTZ (Prêt à taux zéro pour l'accession à la propriété) depuis 5 ans. Le taux d’aide de l’Anah varie selon que vous disposez de ressources "modestes" ou "très modestes". Les plafonds de ressources sont plus élevés en Ile-de-France par rapport au barème des autres régions.

PLAFONDS DE RESSOURCES À NE PAS DÉPASSER SELON LA TAILLE DU FOYER EN ILE-DE-FRANCE
  MÉNAGES AUX RESSOURCES TRÈS MODESTES MÉNAGES AUX RESSOURCES MODESTES
source : Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH)
1 personne 19 803 € 24 107 €
2 personnes 29 066 € 35 382 €
3 personnes 34 906 € 42 495 €
4 personnes 40 758 € 49 620 €
5 personnes 46 630 € 56 765 €
par personne supplémentaire + 5 860 € + 7 136 €
PLAFONDS DE RESSOURCES À NE PAS DÉPASSER SELON LA TAILLE DU FOYER DANS LES AUTRES RÉGIONS
  MÉNAGES AUX RESSOURCES TRÈS MODESTES MÉNAGES AUX RESSOURCES MODESTES
source : Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH)
1 personne 14 308 € 18 342 €
2 personnes 20 925 € 26 826 €
3 personnes 25 166 € 32 260 €
4 personnes 29 400 € 37 690 €
5 personnes 33 652 € 43 141 €
par personne supplémentaire + 4 241 € + 5 434 €

Ces montants correspondent aux "revenus fiscaux de référence" indiqués sur votre feuille d’impôts. Pour une demande d'aide déposée en 2016, il faut prendre en compte le revenu fiscal de l'année 2014 (ou de 2015 si la situation est plus favorable).

Des aides locales cumulables

Une aide locale pour les travaux de rénovation thermique peut venir s’ajouter au niveau du Conseil régional, départemental ou de l’intercommunalité et même à l’échelon de la commune. Toutes ces aides peuvent se cumuler. Il est donc important de se renseigner auprès de l’ANAH sur les dispositifs existants dans sa localité. Enfin, vous pouvez aussi bénéficier du Crédit d'Impôt Transition Energétique (CITE) et de l'Eco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ).

 

Rénovation énergétique: quoi de neuf pour 2015

Rédigé par denis magnier - - 2 commentaires

Rénovation énergétique : quoi de neuf pour 2015 ?

 

Rénovation énergétique : quoi de neuf pour 2015 ?
En matière de rénovation énergétique, 2015 a apporté son lot de nouvelles mesures relatives aux formalités incombant aux entreprises ou encore aux prêts, primes et avantages fiscaux destinés à inciter les particuliers à financer leurs travaux. Instruction des demandes simplifiée pour l'Eco-PTZ, nouveaux crédit d'impôt et cahiers des charges des formations RGE... tour d’horizon des nouveautés à garder à l'esprit.

Législation et règlements | Le 07 janvier 2015

 

SUR LE MÊME SUJET
Dans le but de réduire la facture énergétique des ménages, le gaspillage des énergies et les émissions de gaz à effet de serre, le gouvernement encourage de plus en plus fermement les travaux de rénovation énergétique des logements, source d'économies très importante.

Aussi, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte adopté à l'automne 2014 par l'assemblée nationale en première lecture et examiné en séance publique au Sénat la semaine du 9 février 2015 formule à ce sujet de nouvelles ambitions extrêmement élevées, parmi lesquelles comptent la rénovation énergétique de 500 000 logements par an à compter de 2017.

Pour tenter de les atteindre, 2015 a apporté son lot de nouvelles mesures relatives aux formalités incombant aux entreprises ou encore aux prêts, primes et avantages fiscaux destinés à inciter les particuliers à financer leurs travaux.

Nouveau crédit d'impôt pour mieux rénover les logements

Depuis l’adoption définitive du projet de loi de finances 2015, le crédit d’impôt développement durable (CIDD) a changé de nom pour devenir le CITE (crédit d’impôt énergétique).

Accessible à tous les contribuables quels que soient leurs revenus, le CITE porte à 30 % le taux du crédit d'impôt (contre 15 à 25 % précédemment) pour des travaux de rénovation énergétique ou pour l’acquisition d’équipements permettant des économies d’énergie (chaudières à condensation, appareils de régulation du chauffage, etc.) et il est possible d'en bénéficier dès la première dépense.

Pour ce faire, propriétaires occupants et locataires doivent depuis le 1er janvier 2015 faire appel à des professionnels qualifiés « reconnus garants de l’environnement » (RGE). Ce crédit d’impôt concerne des travaux engagés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015. Et le montant des dépenses éligibles reste plafonné à 8 000 euros par personne et à 16 000 euros pour un couple, majoré de 400 euros par personne à charge. 

Eco-PTZ : une instruction des demandes simplifiée

Désormais, seuls les entreprises et artisans « reconnus garants de l’environnement » (RGE), pourront attester de l’éligibilité des des travaux de rénovation énergétique ouvrant droit à un éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) qu'elles réalisent ; un rôle qui incombait jusqu'alors aux banques. 

Ainsi, un arrêté du 2 novembre 2014 propose dans son annexe un « Formulaire type – Devis », via lequel l’entreprise certifie « sur l’honneur », qu’elle est qualifiée RGE qu'elle réalise bien les travaux ouvrant droit au PTZ. Ce document devra être remis à la banque par l’emprunteur qui, dans un délai de deux ans après l’obtention du prêt, devra ensuite lui soumettre le descriptif des travaux éligibles effectivement réalisés et les éventuels travaux induits, leur montant définitif, signé par chaque entreprise ainsi que l’ensemble des factures détaillées associées.

Nouvelles exigences dans les cahiers des charges des formations RGE

L'arrêté du 19 décembre 2014 qui définit les cahiers des charges à destination des organismes souhaitant dispenser des formations pour l’obtention de la qualification RGE (Reconnu garant de l’environnement) a été publié au Journal officiel du 26 décembre dernier. Les exigences fixées par ce texte, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2015, sont notamment relatives aux objectifs et à l’architecture de la formation, à la plate-forme technique associée, le cas échéant, aux modalités de contrôle des connaissances des stagiaires et à la reconnaissance des compétences des formateurs.

Pour plus de détails, consulter l'arrêté dans son intégralité

Le montant des aides pour la rénovation thermique des logements privés modifié

A compter du 1er janvier 2015, les demandes d'aides versées pour la rénovation thermique des logements privés, notamment celui de l’aide de solidarité écologique (ASE) ne donneront plus droit au même montant. Ainsi, les propriétaires occupants aux ressources très modestes pourront prétendre à 2 000 euros, contre 3 000 jusqu'alors, tandis que 1 600 euros pourront être versés au propriétaires occupants aux ressources modestes. Le montant des aides versées aux propriétaires bailleurs s'élève quant à lui désormais à 1 600 euros également contre 2 000 jusqu'à présent. Il est maintenu à 1 500 euros par lot d’habitation principale pour les syndicats de copropriétaires.  

Suppression de la prime de 1 350 euros d’aide à la rénovation thermique

Alors que les propriétaires occupants pouvaient également obtenir jusqu'alors sous conditions de ressources, une prime d’Etat, cette dernière a pris fin en décembre 2014, soit plus tôt que prévu dans le décret du 17 septembre 2013. En effet, François Hollande avait annoncé en mars 2013 dans le cadre du Plan de rénovation énergétique de l’habitat (PREH), la mise en œuvre d'une prime d’aide à la rénovation énergétique des logements privés de 1 350 euros censée s’arrêter le 31 décembre 2015.  

A. LG
© Thomas Söllner

 

Rénovation énergétique

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Rénovation énergétique : à quelles aides avez-vous droit ?

Rénovation énergétique : à quelles aides avez-vous droit ?

Le crédit d’impôt pour la transition énergétique, ouvert à de nouvelles dépenses de rénovation, ainsi que d’autres dispositifs permettent de financer vos travaux d’économie d’énergie.

Le crédit d’impôt développement durable augmenté

Au 1er janvier 2015, le crédit d’impôt développement durable estremplacé par le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE).

Le CITE permet aux propriétaires et aux locataires d’effectuer des travaux d’économie d’énergie dans leur logement principal, puis de déduire une partie de leurs dépenses de leurs impôts l’année suivante.

Il concerne les logements achevés depuis plus de deux ans.

De nouvelles dépenses sont concernées  :

  • l’installation de compteurs individuels pour le chauffage et l’eau chaude dans les copropriétés
  • et les bornes de recharge des véhicules électriques.

Pour tous les travaux engagés depuis le 1er septembre 2014, le taux du CITE passe à 30 % (jusqu’au 31 décembre 2015), et ceci dès la première opération de rénovation. Auparavant, ce taux était de 15 % pour une seule opération et de 25 % à partir de deux opérations.

Les dépenses sont plafonnées à :

  • 8  000 € pour une personne seule (soit un crédit d’impôt maximum de 2 400 €),
  • et à 16  000 € pour un couple (soit un crédit d’impôt maximum de 4  800 €).

Attention : depuis le 1er janvier 2015, l’obtention du crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est conditionné à la réalisation des travaux
par des professionnels, entreprises ou artisans certifiés RGE.

L’éco-PTZ prolongé

Le dispositif de l’éco-prêt à taux zéro, accordé sans condition de ressources par les banques, est prolongé jusqu’au 31 décembre 2015.

Ce prêt, dont les intérêts sont pris en charge par l’État, est destiné à financer trois types de travaux dans l’habitat collectif (copropriété) comme dans les maisons et appartements construits avant 1990  :

  • la réhabilitation de systèmes d’assainissements non collectifs,
  • les travaux permettant au logement d’atteindre un seuil minimal de performance énergétique
  • et les travaux d’isolation thermique ou de remplacement d’équipements de chauffage et/ou de production d’eau chaude.

Le montant maximal de l’éco-PTZ est de 30  000 €, remboursable sur dix ans (jusqu’à quinze ans pour les travaux plus importants).

L’éco-PTZ est cumulable avec les aides de l’Anah et des collectivités locales, ainsi qu’avec le CITE sous conditions de ressources. Les revenus du foyer fiscal doivent être inférieurs à

  • 25  000 € pour une personne seule,
  • 35  000 € pour un couple,
  • + 7  500 € par personne à charge.

A noter : depuis le 1er septembre 2014, les ménages souhaitant bénéficier du dispositif éco-PTZ pour des travaux d’éco-rénovation doivent faire appel à un professionnel du bâtiment labellisé RGE (reconnu garant de l’environnement).

Des coûts réduits avec les aides de l’Anah

Les subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) permettent aux propriétaires (occupants, bailleurs ou syndics) de réaliser des travaux d’économie d’énergie (liste des travaux recevables sur anah.fr) mais aussi des travaux importants pour réhabiliter un logement dégradé.

Ces aides, qui représentent de 35 à 50 % du montant du coût des travaux, ne concernent que les maisons ou appartements achevés depuis plus de quinze ans.

Le montant de ces travaux ne doit pas être inférieur à 1 500 € (sauf pour les ménages très modestes, pour lesquels aucun seuil n’est exigé). Pour bénéficier de l’aide de l’Anah, votre revenu fiscal de référence 2014 ne doit pas excéder certains seuils  :

  • de 19 716 € à 56 516 €, selon la taille du ménage, en Île-de-France,
  • et de 14 245 € à 42 952 € en province.

Pour les travaux d’économies d’énergie, le montant de la subvention est de 35 % ou de 50 % selon les revenus, dans la limite de 20  000 € (soit 10  000 €).

Les subventions de l’Anah sont cumulables avec l’aide de solidarité écologique du programme Habiter mieux (1600 € ou 2 000 €) et avec une aide du conseil général de 500 €.

Estimer sa consommation d'énergie avant de débuter des travaux

"Avant de débuter des travaux d’éco-rénovation en habitat collectif, il convient de savoir exactement ce que l’on consomme au niveau de l’énergie", conseille Laurent Sireix, président d’Ista, spécialiste de la maîtrise des consommations d’eau et d’énergie.

Le chauffage représente en moyenne 62 % de la consommation énergétique d’un logement, et un ménage dépense chaque année 950 € environ pour se chauffer.

La consommation d’eau froide et d’eau chaude par logement est d’environ 120 m³ par an, soit une facture annuelle moyenne de 800 €.

La moindre anomalie, comme une fuite non détectée, peut coûter jusqu’à 660 € par an. La mise en place de compteurs individuels permet à chacun de payer selon sa consommation réelle, mais aussi d’évaluer le retour sur investissement des travaux de rénovation de l’habitat.

Autre article : Subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)